SUD OUEST 28 mars 2015

Gironde : il doit rembourser Pôle Emploi pendant 26 000 ans

Un Miossais a reçu de Pôle emploi un échelonnement de dette sur 26 126 ans. Un trop-perçu qu’il conteste.

C'est arrivé via Internet sur son « espace personnel » Pôle emploi. Sa demande d'échelonnement de dette est accordée : 0,01 € par mois. Soit, un remboursement sur 26 126 ans pour purger les 3 135,20 €. Un trop-perçu, selon Pôle emploi, que l'indemnisé conteste depuis que cela lui a été signifié en mars 2013.

Cette drôle d'histoire arrive à un Miossais de 26 ans. Il avait été licencié en 2011 pour faute grave. Il avait attaqué son employeur aux prud'hommes et avait fait requalifier son licenciement « sans cause réelle ni sérieuse » en 2012. Et c'est en mars 2013 qu'il a reçu de Pôle Emploi cette demande de remboursement portant sur le préavis et les congés payés qui lui auraient été versés indûment puisque son licenciement a été requalifié.

Stopper les prélèvements

Le jeune homme, devenu intérimaire, n'est pas d'accord. Et il en parle à son avocat parce que Pôle emploi, dès septembre 2014, commence à se servir sur son compte à raison de 150 à 200 euros par mois. Ils écrivent au médiateur, sans jamais avoir de réponse. Du coup, l'avocat demande en référé au tribunal l'annulation de la dette et lance une injonction pour faire stopper les prélèvements.

L'affaire est passée en audience le 23 mars 2015. Mais une semaine avant, un courrier de Pôle emploi arrive sur « l'espace personnel » du Miossais lui expliquant que sa demande d'échelonnement de dette a été accordée ! « Nous n'avons jamais demandé d'échelonnement, s'exclame sa compagne, puisque nous contestons cette dette ! » Le courrier dit ceci :

Le courrier ne recule pas devant l'absurde. Cette histoire n'est pas la première. En avril 2013, une demandeuse d'emploi de Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis) s'est vue proposer par Pôle emploi de rembourser un trop-perçu d'un peu plus de 2 500 euros par un prélèvement mensuel de 0,01 €. Soit 22 000 ans de remboursement. La formulation du courrier est exactement la même. Elle aussi avait, dixit Pôle emploi, un trop-perçu. Elle aussi contestait cette dette. Et elle aussi n'a jamais demandé d'échelonnement de cette dette. Bref, il s'agissait exactement de la même situation et la réponse de Pôle emploi a été exactement la même.

La faute à un bug

Y a-t-il un être humain derrière ce courrier ? Comment une telle aberration est-elle possible ? Sollicitée, la direction de Pôle emploi n'a pas souhaité faire de commentaire. En revanche, Martine Lajuncome, déléguée syndicale CFDT à Pôle emploi, nous a confirmé que ces lettres étaient écrites et envoyées par des ordinateurs.

« Et il y a eu un bug comme cela arrive ailleurs, explique-t-elle. Cela n'a rien à voir avec une quelconque déshumanisation de Pôle emploi. En fait, même si les charges de travail sont très lourdes chez nous, cette personne aurait dû être reçue par un conseiller, comme pour tout échéancier de plus de 1 000 euros. Les ordinateurs sont paramétrés par rapport à des dates. Voilà pourquoi ce courrier est parti. C'est un bug, rien de plus. »

AEF 24 mars 2015

Droits rechargeables : quels regards portent les syndicats de Pôle emploi sur les scénarios envisagés ?

Par Jérôme Lepreytre AEF

Moins de six mois après leur entrée en vigueur, les droits rechargeables doivent être ajustés pour prendre en compte les multiples cas dans lesquels la reprise automatique de droits met en difficulté les demandeurs d’emploi. Mercredi 25 mars 2015, les partenaires sociaux interprofessionnels doivent se retrouver pour négocier un avenant à la convention de 2014, destiné à gommer ces effets non souhaités. De leur côté, les organisations syndicales de Pôle emploi insistent tout particulièrement sur la nécessité d’aboutir à un système simple, opérationnel et juste pour les demandeurs d’emploi.

Qu’ils soient ou non affiliés à une organisation signataire de la convention d’assurance chômage de mai 2014 (1), les syndicats des agents de Pôle emploi sont au moins consensuels sur un point : tels qu’imaginés l’an dernier, les droits rechargeables posent problème pour un certain nombre d’allocataires et il est nécessaire de revenir dessus pour régler des situations qualifiées d' "injustes" ou d' "intenables". "La convention de 2014 n’est pas à remettre en cause mais devant les difficultés relevées, une renégociation sur les droits rechargeables est aujourd’hui utile", considère aujourd’hui Christian Fallet de la CFDT.

"PAS UN RAZ-DE-MARÉE" MAIS DES DIFFICULTÉS

"La reprise systématique de droits pose aujourd’hui un problème. Ce n’est pas un raz-de-marée, mais il y a indéniablement des difficultés", avance pour sa part Fabien Milon de FO. Et de prendre l’exemple d’une femme qui après avoir travaillé longtemps à temps partiel, a dû, à la suite d’une séparation, rechercher un temps plein pour augmenter son pouvoir d’achat. À la fin d’un CDD à temps plein, les droits rechargeables actuels font en sorte que sa première phase d’indemnisation est liée à son temps partiel précédent, la mettant potentiellement plus ou moins longuement en difficulté. "Ce type de situation est loin d’être extrêmement rare", commente le représentant Force ouvrière qui se félicite "de la prise de conscience des confédérations sur le sujet".

Pointant "le paradoxe" d’un système qui n’incite pas à la reprise d’emploi, voire qui "incite au travail au black", Stéphane Guillou de la CGT dénonce "une navigation à courte vue", ajoutant que la délégation confédérale - dont il fait partie - a, lors de la négociation début 2014, "prévenu techniquement" qu’un phénomène de "recalculés" (1) était probable avec les droits rechargeables tels qu’imaginés à l’époque. De fait, plusieurs partenaires sociaux, y compris des futures signataires de l’ANI, avaient mis en garde contre l’émergence d’un tel phénomène.

QUELLES CONDITIONS POUR BÉNÉFICIER DES AJUSTEMENTS ?

En mai 2014, dans son dossier d’impact de la nouvelle convention, l’Unédic estimait à 500 000 allocataires - près de la moitié de ceux concernés par les droits rechargeables -, le nombre de personnes qui se verraient verser dans un premier temps, une indemnisation moins élevée qu’avec l’ancienne convention ; des chiffrages plus récents font état d’un peu plus que 380 000 allocataires concernés. Reste à déterminer parmi cette "masse", les allocataires qui bénéficieront des ajustements. Les négociateurs confédéraux doivent dans un premier temps définir les conditions à remplir pour ne plus se voir appliquer la reprise systématique de droits et ainsi entrer dans un système dérogatoire. Trois critères sont ainsi envisagés : le différentiel entre l’allocation journalière du reliquat et celle du nouveau droit, la durée minimale du reliquat et la durée minimale de la reprise d’activité.

"L’établissement de ces critères est extrêmement important", explique Emmanuel M’Hedhbi du SNU Pôle emploi. "Est-ce que, par exemple, une durée minimale de reprise d’activité de 12 mois est représentative du marché de l’emploi ? Non et par la définition de ces critères, on risque d’écarter de nombreuses personnes du dispositif", ajoute le syndicaliste qui craint une "logique gestionnaire" des négociateurs confédéraux pouvant les amener à sous-dimensionner les ajustements pour faire en sorte que cela ne coûte pas trop au régime d’assurance chômage. De même, son homologue de la CGT, Stéphane Guillou assure que "plus on mettra de critères, plus on exclura de personnes", avec au final, "une proportion de bénéficiaires [couverts par les ajustements] relativement modeste par rapport au total des perdants" des droits rechargeables. Au-delà des niveaux choisis, les modalités de prise en compte de ces critères seront à définir. "S’il est décidé d’une durée minimale de reprise d’emploi d’un an, est-ce un an en continu ou en discontinu", illustre, par exemple, le représentant de la CGT.

TROIS SCÉNARIOS ET UN PRIVILÉGIÉ

Trois scénarios sont envisagés pour ajuster ces droits rechargeables : un calcul automatique d’un nouveau droit correspondant à une moyenne d’allocation et deux droits d’option entre d’une part, le reliquat et, d’autre part, un nouveau droit issu d’une reprise d’activité ou une réadmission comme elle existait dans la précédente convention. La première piste du calcul automatique "aurait l’avantage d’être mécanique", réagit Emmanuel M’Hedhbi du SNU. "Cette option pourrait être défendue par la direction générale de Pôle emploi, car elle irait dans le sens d’une mécanisation des procédures", ajoute-t-il. De fait, ce dispositif a très peu de chance d’être retenu par les négociateurs confédéraux.

De même, un droit d’option entre le reliquat et une réadmission est on ne peut plus improbable, les partenaires sociaux pouvant avoir du mal à réintégrer un système auquel ils ont mis fin durant la négociation de début 2014. Le plus probable donc est la mise en place d’un droit d’option entre le reliquat non épuisé et un nouveau droit issu d’une reprise d’emploi, comme cela a été prévu pour les anciens alternants dans l’annexe XI de la convention. "Nous n’avons pas encore beaucoup de recul, le dispositif étant encore très récent, rapporte Fabien Milon de Force ouvrière. Mais l’immense majorité des personnes concernées prend l’option, l’allocation de la reprise d’activité étant nettement plus intéressante que celle issue des périodes d’apprentissage." De son côté, travaillant "dans le service traitant des interrogations des agents", Stéphane Guillou de la CGT indique avoir désormais "des remontées tous les jours" sur le sujet.

Pour ce qui est de la mise en œuvre d’un tel droit d’option, les uns et les autres ne se montrent guère inquiets. "Les agents ont de l’expérience et ce ne serait pas la première fois qu’un dispositif évolue", revient Christian Fallet de la CFDT, ne doutant pas que la direction générale de Pôle emploi assurera l’information et la formation des agents. De même, son homologue de FO, Fabien Milon envisage "une mise à jour des logiciels" de gestion des dossiers des demandeurs d’emploi.

QUELLE PLACE POUR LE CONSEIL AUX DEMANDEURS D’EMPLOI ?

Reste la difficulté potentielle pour l’agent à bien conseiller le demandeur d’emploi, entre l’application classique des droits rechargeables et le choix de nouveaux droits issus d’une reprise d’activité qui implique l’abandon du reliquat. "Donner le choix n’est pas évident, explique Fabien Milon de Force ouvrière. La majorité des demandeurs d’emploi n’ont aucune idée de leur propre distance à l’emploi." De fait, en faisant jouer le droit d’option, les demandeurs d’emploi bénéficieraient d’une meilleure allocation, mais avec l’abandon du reliquat, d’une allocation moins longue, l’allocataire pouvant plus rapidement se retrouver en fin de droits s’il ne retrouve pas d’emploi, d’où l’importance de l’action des conseillers de Pôle emploi.

La question de l’indemnisation est traitée au tout début du parcours des demandeurs d’emploi. "À ce stade du parcours, nous n’avons pas fait le travail de diagnostic. Nous ne connaissons pas leur situation et nous serons amenés à les conseiller pour qu’ils se positionnent" vis-à-vis du droit d’option, regrette Emmanuel M’Hedhbi du SNU. Stéphane Guillou (CGT) va plus loin, expliquant qu’en pratique, compte tenu de la complexité des dossiers d’indemnisation, il est probable qu’ils soient "gérés en back-office" et que le demandeur d’emploi "découvre uniquement par courrier la situation". En pratique, "la plupart des chômeurs n’ont aucune idée de leur propre distance à l’emploi", analyse Fabien Milon (FO). La capacité des demandeurs d’emploi à se déterminer face au droit d’option en toute connaissance de cause peut ainsi être difficile, d’autant plus si les agents de Pôle emploi ne sont pas à même de les conseiller avec précision.

Au-delà de l’émergence d’un système dérogatoire aux règles générales qui pourrait concerner, alternants compris, près de 100 000 personnes par an, Dominique Nugues de l’Unsa espère que le choix que feront les négociateurs nationaux, restera simple. "Il est de plus en plus compliqué de mettre en œuvre les droits des demandeurs d’emploi, affirme-t-il. On parle partout de simplification et généralement, on complexifie les choses. Pour ne pas pénaliser les demandeurs d’emploi, on imagine des dispositions sur-mesure, sans pour autant prendre en compte la faisabilité effective sur le terrain."

Un dispositif simple, opérationnel et suffisamment large pour couvrir les besoins, sans l’être trop pour éviter que le dérogatoire ne devienne la norme : telles sont en substance, les demandes des syndicats de Pôle emploi. Reste à savoir si les partenaires sociaux nationaux et interprofessionnels sauront y répondre, le 25 mars, lors de la négociation de l’avenant à la convention d’assurance chômage.

(1) L'ANI du 22 mars et la convention du 14 mai 2014 ont été signés par la CFDT, la CFTC et FO côté syndical et par la CGPME, le Medef et l'UPA, côté patronal.

(1) À la suite de la convention Unédic de décembre 2002, un certain nombre de demandeurs d'emploi avaient vu leur durée d'indemnisation recalculée, ce qui avait engendré à l'époque de nombreuses actions en justice de la part de chômeurs s'estimant lésés par un système rétroactif.

AFP 10 mars 2015

Internet, un outil à double tranchant pour la recherche d'emploi

L'utilisation d'internet par les sites d'offres d'emplois présente des "enjeux majeurs" et pose des "questions éthiques" quant à l'égalité de traitement des candidats, estime un rapport du Conseil d'orientation pour l'emploi.

Internet a eu impact fort sur le marché du travail.Il y a eu "des aspectes positifs" mais aussi "des riques" nécessitant une régulation, estime le Conseil d'orientation pour l'emploi (COE) dans un rapport présenté lundi 9 mars au soir et mis en ligne sur son site Internet.

"Le marché du travail est désormais sur Internet", constate le COE, instance d'expertise rattachée au Premier ministre. "L'augmentation de l'information" à disposition des candidats, des entreprises et des pouvoirs publics, notamment via les réseaux sociaux en ligne, pourrait "favoriser un meilleur rapprochement de l'offre et de la demande" et "améliorer le fonctionnement du marché du travail".

La sélection automatisée des CV par les entreprises: un "enjeu majeur"

Le Conseil d'orientation pour l'emploi pointe néanmoins du doigt la nécessité de contrôler ces informations et la façon dont elles sont utilisées, qui représentent "des enjeux majeurs" et posent des "questions éthiques".

En cause notamment, l'utilisation de "logiciels de gestion du recrutement", souvent par les grandes entreprises, pour écarter les candidatures "non pertinentes" et sélectionner automatiquement les candidats selon le niveau ou le type de diplômes ou l'expérience professionnelle, explique-t-il.

Quand les sites font payer pour valoriser les candidatures

Autre point noir : "la coexistence de services 'gratuits'" et payants sur certains sites qui comporte "des risques" en matière "de neutralité du marché du travail". Ainsi, les personnes prêtes "à payer" y disposent d'"une meilleure visibilité", par exemple, "pour que leurs réponses aux offres soient présentées en premier aux recruteurs", précise le Conseil.

Neutralité d'Internet et réduction des inégalités face au numérique

Face à ces potentielles dérives du système, le Conseil estime qu'il faut "renforcer la régulation", proposant la création d'un "cahier des charges du recrutement" et d'une "Charte du recrutement numérique". Sous l'égide de la Cnil (Commission nationale informatique et libertés) et du Défenseur des droits, cette charte viserait à limiter le traitement automatisé des candidatures ainsi qu'à faire respecter "la neutralité d'Internet" sur l'emploi.

Le cahier des charges s'imposerait lui "à l'ensemble des sites publiant des offres d'emploi" pour renforcer la qualité et la conformité des offres avec la loi en matière de lutte contre les discriminations.

Enfin, pour réduire les inégalités face au numérique, le COE recommande notamment de "généraliser" l'accès à Internet chez Pôle Emploi et les autres opérateurs publics de l'emploi, lesquels sont incités à organiser des sessions de formations à la recherche d'emploi en ligne. Un tournant que Pôle emploi a déjà commencé à prendre; l'agence lancera dès avril quatre Moocs.

20minutes 4 mars 2015

Pourquoi Pôle emploi a supprimé l’annonce pour devenir une «star» du porno

L’annonce n’était pas passée inaperçue. Mardi 3 mars, Pôle emploi a supprimé une annonce publiée quelques jours plus tôt sur son site Internet, proposant de devenir une «star» de l’industrie du film pornographique. «Nous sommes une grande maison de production de film X, nous recherchons des personnes très sérieuses et indépendantes pour faire d’eux de la star porno», stipulait l’annonce, émanant de la société Accademy Sex & Productions, dans un français approximatif. Une proposition qui a suscité de vives réactions, tantôt amusées, tantôt outrées, sur les réseaux sociaux.

Ce n’est pas la mini-polémique qui a poussé Pôle emploi à retirer, mardi midi, l’annonce incriminée. «Une offre tout à fait légale», souligne l’agence gouvernementale dans un communiqué. «Ce qui posait problème était la complétude de l’offre et sa rédaction», justifie Pôle emploi. En cause : l’utilisation du mot «star». «Devenir une star, ce n’est pas un critère objectif», explique un responsable de Pôle emploi interrogé par 20 Minutes. «Nous voulons nous assurer qu’il n’y ait pas de confusion possible sur la nature du travail demandé.»

Pas une question de morale

Ce n’est donc pas l’aspect pour le moins inhabituel de l’offre qui a poussé l’agence à réagir : «Pôle emploi n’a pas à faire une action de morale», ajoute-t-il. L’agence gouvernement a en effet l’obligation de publier toutes les offres d’emploi qui lui parviennent, à partir du moment où elles sont légales, complètes, et non-discriminatoires. «Une entreprise pourrait nous attaquer pour discrimination parce qu’on refuse de diffuser une offre qui est légale», souligne Pôle emploi. «Notre rôle est d’être très précis afin de permettre au demandeur d’emploi de postuler ou non en toute connaissance de cause.»

Pour Pôle emploi, qui traite 4 millions d’offres par an, la priorité est aussi de vérifier le caractère non-discriminatoire des offres diffusées. Dans un mois, les internautes auront d'ailleurs la possibilité de signaler sur le site de l’agence les contenus inappropriés.

Les Echos 25 février 2015

Twitter a lancé hier sa première journée européenne pour l'emploi. Plus d’une cinquantaine d’entreprises françaises y ont participé.

Twitter, ou l'évolution perpétuelle

#VotreJob, #YourJob, #DeinJob,#JouwBaan : en français, en anglais, en allemand ou en néerlandais, les entreprises ont investi Twitter, mardi, à l’occasion de la première journée européenne pour l’emploi lancée par le réseau social au petit oiseau bleu. Une cinquantaine de groupes en France, et une centaine d’autres en Allemagne, aux Pays-Bas et au Royaume-Uni, ont fait part de leur intention de participer, mais « un nombre beaucoup plus important d’entreprises ont en réalité utilisé le hashtag », souligne Christopher Abboud, directeur de la communication de Twitter.

Parmi les entreprises, Carrefour, GDF Suez ou Allianz, mais aussi de nombreux ministères, comme l’Education nationale ou l’Armée de terre, qui proposait par exemple 50 postes de maîtres-chiens mardi matin. Si les employeurs ont diffusé des offres, la plupart ont surtout renvoyé les utilisateurs vers leurs propres plates-formes de recrutement et organisé des sessions de questions-réponses pour faciliter les recherches des demandeurs.

Une utilisation plus professionnelle

« Comme toujours chez Twitter, ce sont les utilisateurs qui ont créé cet usage : nous venons seulement après pour profiter de l’opportunité », explique Christopher Abboud. Tout est parti des Pays-Bas, où les équipes de Twitter ont constaté que le mot-clef qui avait le plus progressé sur le réseau social en 2014 était « vacature » (« emploi »). Les équipes françaises ont alors lancé une étude auprès de 3.400 « twittos » français et découvert que 45 % d’entre eux utilisaient Twitter à titre professionnel. Parmi eux, 88 % consultent le site de micro-blogging pour faire de la veille, notamment pour se tenir au courant de l’actualité d’un secteur en vue de préparer un entretien d’embauche.

Du côté des entreprises, le réseau social a dénombré en France plus de 550.000 mentions de mots-clefs et hashtags relatifs à l’emploi l’an dernier. « L’objectif premier n’est pas de recruter mais de démultiplier les canaux de communication afin que les informations arrivent aux candidats le plus rapidement possible », admet Laure Rocalve, responsable de la marque employeur digital chez BNP Paribas, présent sur Twitter depuis 2011, mais aussi sur Youtube, Pinterest, ou encore Facebook.

Le réseau de Mark Zuckerberg peine à sortir de son image centrée sur la vie privée – l’initiative Social Jobs Parnership lancée aux Etats-Unis en 2012 en partenariat avec le ministère du Travail n’a pas été un grand succès – alors que Twitter s’impose de plus en plus comme un canal essentiel, à côté du Bon Coin pour les offres moins qualifiées.

« Un pont vers d’autres sites »

Mais le réseau social assure ne pas chercher à remplacer Pôle emploi, Linked­In ou Monster : « Nous sommes un pont vers d’autres sites, pas une île », assure Christopher Abboud. Laure Rocalve confirme : le site permet surtout « de dialoguer de manière informelle avec les candidats, qui nous envoient leurs profils LinkedIn ». Pôle emploi, qui cherche à opérer sa mue numérique, a participé à l’opération en diffusant hier des conseils sur le réseau social. Monster a, lui, créé les « Twitter Cards », un service clef en main à destination des entreprises pour mieux communiquer leurs offres d’emploi sur Twitter.

A travers cette opération, Twitter espère surtout recruter de nouveaux utilisateurs, qui ne voyaient pas jusqu’ici l’utilité de s’inscrire. Elle devrait aussi permettre de générer des revenus supplémentaires. BNP Paribas a ainsi souscrit à une « tendance sponsorisée », une formule payante qui permet à un contenu de remonter en premier lors que le hashtag #VotreJob est recherché.